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Border Operating Model (BOM)
- Définition
- Temps de lecture : 2 min
Le Border operating model (BOM) constitue un guide qui décrit le fonctionnement des frontières entre le Royaume-Uni et l’Union européenne suite au Brexit.
[glossary]Le document, publié par le gouvernement du Royaume-Uni, indique notamment le calendrier de sortie du Royaume-Uni du marché unique et de l’Union douanière européenne. Il rappelle le séquencement des exigences qui seront progressivement mises en place et les nouveaux processus.[/glossary]
Le Border operating model décrit divers cas de figure comme :
- l’entrée sur le territoire du Royaume-Uni pour des voyageurs et l’exigence de passeport ;
- les contrôles sanitaires et phytosanitaires ;
- les informations sur les produits dangereux, notamment les produits chimiques, gaz et pesticides ;
- les services de véhicule de transport de marchandises ;
- les exigences relatives au transport ferroviaire et aérien ;
- des conseils relatifs aux exigences de l’UE.
Des exemples concrets illustrent le document et décrivent le processus logistique, douanier et documentaire dans divers cas de figure tels que :
- importation au Royaume-Uni de pièces mécaniques depuis la France (avec document de transit) ;
- Exportation depuis le Royaume-Uni de pièces mécaniques vers la France (avec document de transit) ;
- importation au Royaume-Uni de textiles depuis l’Irlande ;
- exportation depuis le Royaume-Uni de textiles vers l’Irlande ;
- importation au Royaume-Uni de poissons depuis la France en janvier 2021 ;
- importation au Royaume-Uni de poissons depuis la France en juillet 2021 ;
- exportation de poissons depuis le Royaume-Uni vers la France ;
- importation au Royaume-Uni de végétaux depuis les Pays-Bas ;
- exportation depuis le Royaume-Uni de végétaux vers les Pays-Bas ;
- importation au Royaume-Uni de pièces automobiles depuis la Belgique ;
- exportation depuis le Royaume-Uni de pièces automobiles vers la Belgique ;
- importation au Royaume-Uni de Gin depuis la Belgique ;
- exportation depuis le Royaume-Uni de Scotch/Whisky vers la Belgique.
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